A la une – dernières actualités

Collectes de rattrapage

Des collectes de rattrapage sont mises en place pour remplacer celles du lundi de Pâques et du jeudi de l’Ascension :

  • samedi 31 mars (tri sélectif) à la place du lundi 2 avril (lundi de Pâques);
  • samedi 12 mai (ordures ménagères) à la place du jeudi 10 mai (Ascension).

Pensez à sortir ses bacs la veille au soir des jours de collecte et à les rentrer le soir du jour de collecte.

Aide au BAFA / stage à L’Arbresle

La Communauté de communes du pays de L’Arbresle a choisi de reconduire le dispositif d’aide au BAFA pour 30 stagiaires résidents du pays de L’Arbresle en prenant en charge 50% de la dépense, plafonnée à:

  • 260€ pour un stage de base,
  • 225€ pour un stage d’approfondissement.

Pour plus d’informations, prenez contact avec le service Jeunesse de la Communauté de communes au 04.74.01.68.90 ou ccpa@paysdelarbresle.fr !

Collecte d’amiante

La Communauté de communes du pays de L’Arbresle organise une collecte de déchets d’amiante liée, le jeudi 12 avril 2018, à la déchèterie de Courzieu. Une seconde collecte aura lieu le mardi 16 octobre 2018, à la déchèterie de Fleurieux-sur-L’Arbresle.

Il est indispensable de s’inscrire à l’avance pour connaître les conditions et favoriser son bon déroulement, grâce à ce formulaire.

Pour la collecte du 16 octobre, vous devez vous inscrire au moins une semaine avant !

Rapports d’activité et sur le prix et la qualité du service

Rapports d’activités

Communauté des communes du pays de L’Arbresle
rapport d’activités CCPA 2016

Rapports sur le prix et la qualité du service

Service assainissement collectif (commune de Sarcey): 
rapport 2016 – assainissement collectif

Service assainissement non collectif (Communauté des communes du pays de L’Arbresle):
rapport 2016 – assainissement non collectif

Service gestion des déchets (Communauté des communes du pays de L’Arbresle):
rapport 2016 – déchets

Service eau potable (Syndicat intercommunal des eaux de la région de Tarare):
rapport exercice 2016 – eau potable

Comité des fêtes

Le Comité des Fêtes est à l’initiative chaque année de trois manifestations : 

  • la Sarceyroise, randonnée pédestre qui a lieu le dernier dimanche de février.  Elle est organisée avec le soutien de l’association des artisans commerçants;
  • la vogue de la Saint Jean, le troisième week-end de juin. Après plusieurs années de fête du Foin, la fête du village prendra cette année une nouvelle forme avec toujours le soutien d’autres associations du village; 
  • le défilé des Lumières agrémenté d’un spectacle jeune public à l’occasion du 8 décembre.

Le programme détaillé des manifestations apparaîtra régulièrement sur le site.

Contact:
sarcey.fetes@gmail.com
Ghislaine CARRIER : 04.74.72.49.82

ADR-CATM, St Germain-Nuelles, Sarcey

C’est en novembre 1982 (déclaration en Préfecture) que naît l’«Association des anciens combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc des communes de Nuelles, St Germain, Sarcey » qui établit son siège social en mairie de SARCEY. 
Elle a pour objet la défense les intérêts de tous les combattants de 39/45 ainsi que ceux d’Afrique du Nord de 1952 à 1962. Elle s’appuie alors sur l’engagement de Jean MULATON, (1er président), Jean VARINARD, Joseph DALIN, et Jean VIVIER auxquels se joindra Anne-Marie PERRAS en 2004. 
Aujourd’hui, l’association a changé de dénomination pour devenir l’ « ADR–CATM St Germain, Nuelles, Sarcey ». Son bureau est constitué de : 
– Président : Jean VARINARD 
– Vice-président : Jean VIVIER 
– Secrétaire : Gérard GIRIN 
– Trésorier : Joseph DALIN 
Cette Association est rattachée au canton de L’Arbresle dont le président cantonal est Paul CORMORECHE, habitant SAVIGNY. 

L’Association, dont le nombre de membres diminue de plus en plus, s’oblige à créer au cours de l’année différents divertissements tels que : fritures, concours de belote, « challenges du Barbelé » et à rendre visite aux combattants les plus fatigués ou à leurs veuves pour maintenir l’esprit de camaraderie. 
De plus, les 8 mai, 11 novembre et 5 décembre donnent lieu à des manifestations aux monuments aux morts des 3 communes afin de rappeler les disparus des guerres de 1914/1918, 1939/1945, 1952/1962.

Contact:
Jean VARINARD: 04.74.26.86.66

Bibliothèque

Bien installée au rez-de-chaussée de la Maison des associations rénovée, la bibliothèque met à votre disposition pas loin de 2000 ouvrages dans les domaines les plus variés : romans (bien sûr), policiers, patrimoine, récits vécus, biographies, jeunesse, ouvrages d’art ou de voyages…….!

La cotisation est de 10€ par famille, pour l’année (de septembre à août). La bibliothèque est ouverte:
– le mercredi de 16h30 à 18h30 (en hiver) / de 17h à 19h (en été),
– le samedi de 10h à 11h30
C’est toujours avec beaucoup de plaisir que nous accueillons de nouveaux adhérents pour partager avec eux le bonheur de la lecture. 
A bientôt !

Contacts:
Janine APPRIOU: 04.74.26.84.39
Éliane MONNERY: 04.74.26.88.11
Maryse PAULUS: 04.74.26.89.52

Les Z’arts c’est roi

« Les Z’arts c’est roi » propose des cours de peinture, dispensés par Elyane COQUARD (depuis maintenant 9 ans), qui vous initiera à cet art, et vous prodiguera ses bons conseils. 
Il n’y a pas de modèle imposé, chacun peint ce qu’il a envie…  et il y a une exposition tous les 2 ans déclinant un thème (on fait un tableau sur ce thème uniquement si l’on en a envie).

  • Cours adultes : 
    le lundi de 16h30 à 18h30 et de 18h30 à 20h30 à la Maison des associations.
  • Cours enfants : 
    le mercredi de 15h45 à 17h45 à la Maison des associations. 
    Les enfants sont acceptés à partir de 5 ans. Il n’y a pas de cours pour les enfants pendant les vacances scolaires.
  • Tarif annuel : (possibilité de paiement en 1, 2 ou 3 fois) 
    • 165 € pour les enfants
    • 190 € pour les adultes

Contact:
Delphine LESCURE: 04.26.65.18.28 ou 06.37.87.38.37

Du POS au PLU

De l’urbanisme règlementaire à l’urbanisme de projet

Institué par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) du 13 décembre 2000, le PLU se substitue au POS comme document d’urbanisme réglementaire.

Le principe reste le même: il définit la destination des différentes zones sur le territoire et les règles d’utilisation et l’occupation du sol qui s’y appliquent. Mais le PLU a des différences notables avec le POS.

  • Le PLU est l’expression d’un projet d’aménagement et d’urbanisme pour la commune, qui doit rechercher le développement durable du territoire. Il constitue le projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD). Ce document constitue le cadre de cohérence du PLU: le zonage et le règlement constituent la traduction des orientations du PADD.
  • Le PLU a une vocation plus opérationnelle puisqu’il doit contenir des orientations d’aménagement et programmation (OAP) destiné à donner des principes d’aménagements à respecter. Les OAP constituent une déclinaison des orientations du PADD.
  • Si le POS s’appuyait sur les zones urbaines (U) et les zones naturelles (N), le PLU distingue les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N).

Des normes supracommunales supplémentaires à respecter

Depuis son instauration par la loi SRU, le PLU a connu de nombreuses évolutions législatives issues notamment des lois « Urbanisme et habitat », « Engagement national pour le logement », « Engagement national pour l’environnement » ou encore de « modernisation de l’agriculture et de la pêche ». Ces différentes dispositions ont notamment réaffirmé les objectifs de lutte contre l’étalement urbain et de maîtrise de la consommation foncière, de préservation de la biodiversité et des continuités écologiques, d’économie d’énergie de limitation des déplacements….

En outre, localement, le PLU se doit d’être compatible notamment avec:

  • le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l’Ouest Lyonnais, qui établit des principes, par secteurs géographiques (polarité 4 pour Sarcey), en terme de croissance démographique et de l’habitat (densité, typologie..), de développement urbain et de préservation de espaces agricoles et naturels, de coupure verte de développement économique…
  • le Programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle, qui donne notamment des objectifs sur la production de logements dont les locatifs sociaux.
  • Le Plan de prévention des risques naturels – inondation (PPRNi) Brévenne-Turdine qui comprendre.

Le contenu d’un PLU

Le PLU doit comporter :

  • un rapport de présentation reprenant le diagnostic de la commune, analysant l’état initial de l’environnement, justifiant les choix du projet d’aménagement retenu, évalue ses incidences sur l’environnement et les indicateurs qui permettront de l’apprécier;
  • un Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) qui définit les orientations générales de la commune concernant l’urbanisme, la protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, la préservation des continuités écologiques, les déplacements, le développement économique et les loisirs…. et fixe des objectifs de modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain;
  • les orientations d’aménagement et de programmation (OAP), qui fixent les principes d’aménagement (desserte, circulation, implantation, habitat, espaces collectifs..) des secteurs de développement urbain;
  • les documents graphiques du règlement délimite les différentes zones (agricoles, naturelles, urbaines, à urbaniser), les servitudes, les emplacements réservés, les éléments remarquables…;
  • un règlement définit les règles applicables à chacune des zones;
  • des annexes reprenant notamment les servitudes et réglementations qui s’imposent au PLU et autre documents à vocation informative.

Enquêtes publiques

Enquête publique close

L’enquête publique publique sur le Document d’Aménagement Commercial (DAC) de l’Ouest lyonnais s’est déroulée du lundi 13 octobre 2014 au vendredi 14 novembre 2014 inclus.

Le Document d’aménagement commercial précise les orientations du volet commerce du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) au regard des considérations d’aménagement du territoire et permet de faciliter leurs mises en œuvre, notamment à travers les PLU.

Pour toute information :

Syndicat de l’Ouest Lyonnais – 25 chemin du Stade 69670 VAUGNERAY – sol@ouestlyonnais.fr – 04.78.48.37.47

Rapports d’enquêtes publiques

Les rapports d’enquêtes publiques des Commissaires enquêteurs sont consultables ci-dessous et en mairie (aux heures d’ouverture au public), pendant un an à compter de la clôture de l’enquête publique.

  • Document d’Aménagement Commercial (DAC) de l’Ouest lyonnais

    Enquête publique conduite par le Syndicat de l’Ouest Lyonnais (SOL) : rapport et conclusions motivées disponibles sur le site internet du SOL.
  • Projet de création du périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PENAP) du pays de L’Arbresle

    Enquête publique conduite par le Département du Rhône) du 12 novembre au 13 décembre 2013: rapport et conclusions motivées disponibles sur le site internet du Département
  • Élaboration du zonage pluvial et la mise à jour du zonage d’assainissement (eaux usées) + projet de révision du plan d’occupation des sols et sa mise en forme de plan local d’urbanisme

    Enquête publique conduite par la commune de SARCEY du 13 novembre 2013 au 13 décembre 2013: rapport et conclusions motivées (et leurs annexes) de M. Hervé FIQUET, Commissaire enquêteur en charge de ces deux enquêtes.
    rapport-et-conclusions
    annexes

Le déroulement de la démarche

La procédure d’élaboration

Par délibération du 5 juillet 2010 complétée par la délibération du 26 septembre 2011, le Conseil municipal a prescrit la révision de son POS qui deviendra un PLU. Il a choisi d’être accompagné par le bureau d’études Latitude UEP pour conduire cette démarche, qui comprend les phases suivantes:

  • La première étape consiste en une phase d’études préalables destinée à établir un diagnostic de la commune (socio-économique, développement urbain, réseaux, sensibilités paysagères et environnementales…) et d’identifier les enjeux pour l’aménagement à venir de la commune.
  • Une fois les enjeux identifiés, la seconde étape conduit à élaborer le PADD (projet d’aménagement et de développement durables), document clé du PLU. Le PADD définit les grandes orientations en matière de développement (résidentiel, économique…) et de protection des espaces naturels et agricoles.

    Ce PADD donne lieu à un débat du Conseil municipal qui s’est tenu le 11 juin 2012.
  • Ensuite, vient la phase d’établissement du projet règlementaire. Les orientations du PADD sont ainsi déclinées au travers des orientations d’aménagement et de programmation, du zonage et du règlement écrit, des emplacements réservés…

    Cette phase aboutit à l’arrêt du projet de PLU de la commune. Lors de sa séance du 16 juillet 2013, le Conseil municipal a dressé le bilan de la concertation et arrêté son projet de PLU.
  • Une fois le projet de PLU arrêté, débute la phase de consultation.

    En premier lieu, ce projet arrêté est soumis pendant 3 mois à l’avis des personnes publiques associées (services de l’État, chambres consulaires, collectivités territoriales…).

    Au terme de cette période, le projet peut être soumis à enquête publique pendant 1 mois minimum. Le Commissaire enquêteur rédige ensuite son rapport et son avis, qu’il remet à la commune. L’enquête publique sur le projet de PLU s’est déroulée du vendredi 13 novembre au vendredi 13 décembre 2013. Le rapport du Commissaire enquêteur est disponible ici.
  • Suite aux observations des personnes publiques associées, du public et aux rapport et avis du Commissaire enquêteur, le projet de PLU peut subir des modifications mineures, c’est-à-dire qu’elles ne doivent pas remettre en cause l’économie générale du projet et respecter les orientations du PADD.

    Le projet de PLU peut alors être soumis à l’approbation du Conseil municipal. Il devient exécutoire une fois que toutes les formalités de publicité sont accomplies. Le Conseil municipal a approuvé le PLU lors de sa séance du 17 mars 2014 et le PLU est devenu exécutoire depuis le 22 mai 2014.

La concertation

La concertation prend place pendant l’élaboration du projet: elle est un moyen d’informer la population tout au long de la démarche, de lui permettre de réagir au fur et à mesure que le projet prend forme. Dans le cas du PLU, elle porte sur le projet de développement de la commune pour les 10 ans à venir, en terme de croissance, de développement économique, d’équipements, de déplacements, de préservation d’espaces naturels et agricoles,….

Cette concertation dite « préalable » prend en compte uniquement l’intérêt public, les intérêts particuliers relevant de l’enquête publique.

Les modalités de concertation sont définies par la commune. Dans sa délibération du 5 juillet 2010, le Conseil municipal a opté pour: la mise à disposition du public en mairie d’un dossier d’information sur l’avancement du projet accompagné d’un cahier destiné à recevoir les observations ainsi que la tenue d’une réunion publique.

Au final, la concertation a pris la forme suivante :

  • Articles d’information dans les bulletins communaux parus en 2011, 2012, 2013, 2014;
  • Mise à disposition en mairie d’un dossier de concertation consultable aux heures d’ouverture au public, comprenant notamment le porter à connaissance de l’État, les délibérations, les présentations faites lors des réunions publiques…et un cahier destiné à recevoir les observations;
  • Réunions publiques à différentes étapes de la procédure avec au préalable avis parus dans la presse, affichés aux tableaux d’affichage communaux et mentionnés dans la « Feuille du tilleul » :

    – 20 mars 2012 : présentation de l’outil PLU et du contexte règlementaire

    – 10 juillet 2012 : présentation du diagnostic et du PADD

    – 9 juillet 2013 : présentation du projet de PLU et de la suite de la procédure;
  • Associations des personnes publiques associées, partenaires… au cours d’ateliers thématiques et de réunions de présentation.

Comme toute concertation préalable, elle doit faire l’objet d’un bilan, dressé par le Conseil municipal dans sa délibération du 16 juillet 2013.

Lutte contre le moustique tigre

L’Aedes albopictus, plus connu sous le nom de « moustique tigre », fait l’objet d’une surveillance particulière dans le cadre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue.

Le moustique Aedes Albopictus dit « moustique tigre »

Le moustique Aedes albopictus , originaire d’Asie, se distingue des autres moustiques par sa coloration contrastée noire et blanche d’où son appellation commune de « moustique tigre ».

Il s’est développé de manière significative et continue depuis 2004 en métropole où il est désormais présent dans 20 départements. Depuis 2012, il s’est progressivement implanté dans 5 départements (Ardèche, Drôme, Isère, Rhône et Savoie) de la région Rhône-Alpes.

Ce moustique de très petite taille est particulièrement nuisible : ses piqûres interviennent principalement à l’extérieur des habitations, pendant la journée, avec un pic d’agressivité à la levée du jour et au crépuscule.
Il peut également être « vecteur » de la dengue et du chikungunya si, et seulement si, il est contaminé. Il s’infecte en piquant une personne malade qui revient d’un voyage dans un pays où ces maladies sont présentes, et devient ainsi capable de transmettre la maladie dans le proche voisinage en piquant ensuite des personnes saines.

Prévention : le moustique qui vous pique est né chez vous !

Le moustique tigre se développe surtout en zone urbaine, dans de petites quantités d’eau, et se déplace peu au cours de sa vie (100 mètres autour de son lieu de naissance).
Comment éviter la prolifération des moustiques ?

Les produits anti-moustiques (insecticides et répulsifs) ne permettant pas d’éliminer durablement les moustiques, il est nécessaire de limiter leurs lieux de ponte et de repos. Des gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage:

  • Couvrir, jeter, vider tous les récipients pouvant contenir de l’eau !
  • Enlever tous les objets abandonnés dans le jardin ou sur la terrasse qui peuvent servir de récipient.
  • Vider une fois par semaine les soucoupes, vases, seaux.
  • Remplir les soucoupes des pots de fleurs avec du sable mouillé.
  • Vérifier le bon écoulement des eaux de pluie (gouttières…).
  • Entretenir le jardin : élaguez, débroussaillez, taillez, ramassez les fruits tombés et les déchets végétaux, réduisez les sources d’humidité.
  • Couvrir toutes les réserves d’eau à l’aide d’une moustiquaire.

En savoir plus:

Site de l’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes->https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/le-moustique-tigre-vecteur-de-maladies]

– [Site du Département du Rhône->https://www.rhone.fr/solidarites/sante_publique/lutte_contre_le_moustique_tigre]

– [Site de Entente interdépartementale (EID) Rhône-Alpes

L’aide à la mobilité individuelle (AMI) du Pays de L’Arbresle

A télécharger : règlement et dossier d’inscription

La Communauté de communes du Pays de L’Arbresle propose un nouveau service de transport public routier de personnes, à mi-chemin entre les transports réguliers et la course individuelle: le service AMI (Aide à la Mobilité Individuelle).

Conditions

Ce service est destiné aux populations les plus fragiles et accessible uniquement aux usagers :

– habitant dans une des communes de la Communauté de communes,

– âgés d’au moins 14 ans (exclusion des déplacements scolaires du dispositif)

– faisant partie d’une des catégories suivantes :

  • Personnes en difficulté d’insertion, en recherche d’emploi, en formation.
  • Personnes confrontées à des problèmes de logement, de santé, en situation de handicap ou de mobilité réduite.
  • Personnes en situation d’isolement sans possibilité de se déplacer vers les services administratifs, culturels, sportifs, commerciaux ou médicaux.

Toute personne souhaitant utiliser ce service devra retirer au préalable un dossier d’inscription pour instruction par les services de la Communauté de communes.

Fonctionnement

Le service est basé sur un fonctionnement de porte à point de dépose fixé par la Communauté de communes et les communes pour un trajet d’au moins 1 kilomètre.

Il ne permet pas de se déplacer sur des communes hors du Pays de L’ARBRESLE.

Le service AMI est assuré du lundi au samedi de 7h à 19 h. Il ne fonctionne pas le dimanche et les jours fériés.
Tout déplacement doit être réservé au moins l’avant-veille (soit 48h), avant 14h auprès de la centrale de réservation.

Le nombre de trajet est limité à 1 aller/retour par jour et à 20 allers/retours par mois. Le ticket à l’unité est de 2€ (1,6€ par carnet de 10) et les tickets sont en vente dans les mairies et à la Communauté de communes.

Pour toute information

Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle – SPANC

117 rue Pierre Passemard 69592 L’ARBRESLE cedex

Tél : 04.74.01.68.90 / Fax : 04.74.01.52.16

Courriel : ami@paysdelarbresle.fr

Site web : CCPA – AMI

Lutte contre le frelon asiatique

Le frelon asiatique (Vespa velutina) a été introduit accidentellement en France. Depuis sa découverte en 2004 en Lot-et-Garonne, il s’est étendu sur une grande partie de l’hexagone, en particulier sur la façade atlantique. En 2015 et 2016, le climat lui a été très favorable, ce qui lui a permis de coloniser de nouvelles zones géographiques et de se développer. Il est aujourd’hui présent sur la quasi-totalité du territoire français.

Le frelon asiatique est plus grand que la guêpe (1,5 cm) et plus petit que le frelon européen (4 cm max). Il se différencie notamment de ce dernier par sa tête et son abdomen de couleur noire et l’extrémité de ses pattes de couleur jaune.

Il est source de difficultés du fait de sa présence aussi bien dans les zones urbanisées que rurales mais également d’un point de vue environnemental, par la prédation qu’il exerce sur certaines espèces et notamment l’abeille domestique.

Le dispositif de surveillance régionale

Aucun dispositif de piégeage sélectif et efficace n’ayant encore été mis au point, la lutte consiste principalement à repérer et détruire les nids. Elle contribue ainsi à maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable et à garantir la sécurité des populations.

Un dispositif régional de surveillance et de lutte, assuré conjointement par l’Organisme à vocation sanitaire animal et végétal (FRGDS et FREDON) a été mis en place et décliné au niveau départemental. A ce titre, toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique sur une zone est invitée à en faire le signalement, avec une photo de l’insecte ou du nid au :

  • GDS 69 : 04.78.19.60.60 / gds69@gds69.asso.fr
  • FREDON : 04.37.43.40.70 / frelonasiatique@fredonra.com

    Pour la destruction d’un nid de guêpes, merci de contacter un désinsectiseur professionnel.

En savoir plus:

– [Site du FREDON Rhône-Alpes->www.fredonra.com]

Reprise de l’épicerie de SARCEY

Description de l’activité

Activité

Épicerie – alimentation générale – produits locaux

Affaire sans concurrence dans la commune et exploitée sans
enseigne.

Horaires actuels

De 7h30 à 12h15 et de 16h à 19h30.

Fermeture le dimanche après-midi et le lundi.

Local et matériel

Local installé (avec une cour intérieure) dans un bâtiment communal comprenant :

– un magasin de 60m² avec 3 vitrines de 2 mètres,

– une réserve de 40 m²,

– 1 laboratoire, 2 chambres froides, 2 banques réfrigérées, 1 armoire réfrigérée, 2 congélateurs,

– du matériel complet et professionnel (caisse enregistreuse, trancheuse…) et diverses commodités…

Prix de vente et loyer

Loyer du bail commercial: actuellement de 500 € par mois.

Fonds de commerce: 49 000 €.

Stock en sus.

Contact

Épicerie de Sarcey « Le Monde de Béa »

Tél : 04.78.43.88.10