Par arrêté du président du syndicat de l’Ouest lyonnais, le projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’Ouest lyonnais est soumis à enquête publique du lundi 15 septembre 2025 à 9h00 au jeudi 16 octobre 2025 à 12h00.
Le dossier est consultable aux jours et heures habituels d’ouverture au public :
- au siège de la Communauté de communes des vallons du Lyonnais (CCVL) (27 chemin du Stade 69670 Vaugneray),
- dans 5 autres lieux d’enquête dont:
- L’Arborescence / Communauté de communes du pays de L’Arbresle (CCPA) (117 rue Pierre Passemard, 69210 L’Arbresle),
- la mairie de Bessenay (11 rue de la Mairie 69690 Bessenay).
- L’Arborescence / Communauté de communes du pays de L’Arbresle (CCPA) (117 rue Pierre Passemard, 69210 L’Arbresle),
- sur le site dématérialisé dédié à l’enquête: https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais
Vos observations sont à faire-part :
- sur les registres d’enquête disponibles au siège de la CCVL et dans 5 autres lieux d’enquête aux horaires d’ouverture au public
- sur le registre dématérialisé
- par courriel à scot-syndicat-ouest-lyonnais@mail.registre-numerique.fr
- par courrier, à l’attention du Président de la commission d’enquête de la révision du SCoT de l’Ouest lyonnais (CCVL, 27 chemin du Stade, 69670 VAUGNERAY).
Vous pouvez rencontrer un membre de la commission d’enquête lors d’une des 6 permanences, notamment :
- le jeudi 18 septembre de 9h00 à 12h00 à L’Arborescence (L’Arbresle)
- le vendredi 3 octobre de 15h00 à 17h00 en mairie de Bessenay
- le lundi 29 septembre et le lundi 13 octobre de 18h00 à 20h00 en visioconférence (sur rendez-vous)
- le mercredi 15 octobre de 9h00 à 12h00 au siège de la CCVL.
Consultez l’avis d’enquête publique.